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Mentions légales

Préambule

Bienvenue sur le site de Stacy Lamotte Hardy et Joris Hardy (Cyno 4 - Complexe canin). Nous vous invitons à consulter les mentions légales ci-dessous indiquées. En faisant usage de ce site, vous déclarez accepter l'ensemble des mentions suivantes. Ces mentions ne sont pas listées de manière exhaustive, de ce fait les droits de Stacy Lamotte Hardy et Joris Hardy ne se trouvent pas limités à ces dispositions.

 

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Hébergement et informations complémentaires

En vertu de l'article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance de l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.cyno4.fr/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

  • Propriétaire et/ou éditeur du site : Wix.com

  • N° Siret : 910 348 564 00014

  • Code APE : 9609Z

  • Siege Social : 

  • 200 route du Chateau d’eau - 76430 Gommerville

  • Téléphone : 06.36.20.32.66 / 06.35.20.21.95

  • Responsable publication : Stacy Lamotte Hardy et Joris Hardy

  • Mail du responsable publication : contact@cyno4.com

  • Concepteur multimédia : Roseline Pupier - CANIWEB

 

Mentions relatives aux marques et aux droits d'auteur

Le présent site web, accessible à l'adresse  https://www.cyno4.fr/ a été édité par Stacy Lamotte Hardy et Joris Hardy, sous le numéro Siret n° 910 348 564 00014.

 

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Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites.

 

 Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Il en est de même pour tous les textes, images animées ou fixes, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site de Stacy Lamotte Hardy et Joris Hardy.

 

Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés, sont réservés exclusivement par Stacy Lamotte Hardy et Joris Hardy.

 

Le contenu du site https://www.cyno4.fr/  fait l'objet d'un droit d'auteur et sa reproduction ou sa diffusion, sans autorisation expresse écrite de Stacy Lamotte Hardy et Joris Hardy, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

 

Stacy Lamotte Hardy et Joris Hardy ne sera en aucun cas tenu pour responsable, quel que soit le fondement de l'action en responsabilité invoqué, des dommages indirects, accessoires ou incidents (ni de tout dommage qui résulte d'un arrêt d'utilisation, d'une perte de données ou d'une perte de bénéfices) résultant de, ou liés à l'utilisation ou au fonctionnement des informations disponibles sur ce site.

 

 Cependant, le téléchargement et l'impression de contenus de ce site sont autorisés à des fins strictement personnelles, à condition que les éléments d'identification de la société de Stacy Lamotte Hardy et Joris Hardy ne soient pas supprimés et que toute l'information concernant les droits d'auteur et autres droits d'exclusivité soit respectée.

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